LICENCE D'USAGE DES CONTENUS NUMÉRIQUES

En vigueur au 01/09/2026

Préambule

Vous venez d'acquérir un contenu pédagogique édité par GEOBIOSMOSE. Ce texte précise ce que vous pouvez en faire, et ce que vous ne pouvez pas en faire.

Il est court, il est clair, et il repose sur une idée simple : ces documents représentent des années de pratique et des mois de travail. Ils vous appartiennent, pour vous.

Article 1 — Ce que vous acquérez

L'achat d'un contenu numérique édité par GEOBIOSMOSE — parcours, livret, fiches, carnet, application en ligne — vous confère une licence d'usage personnelle, non exclusive et non transmissible.

Vous n'acquérez pas la propriété des contenus. Celle-ci demeure entière et exclusive à Flavia Dessignori.

Article 2 — Ce que vous pouvez faire

Lire, consulter et utiliser les contenus autant de fois que vous le souhaitez, sans limitation de durée
Télécharger les documents et les conserver sur vos appareils personnels
Les imprimer et en réaliser des copies pour votre usage personnel
Annoter, surligner, adapter les pratiques proposées à votre situation
Parler du parcours autour de vous, le recommander, en citer de courts extraits en mentionnant leur source

Article 3 — Ce que vous ne pouvez pas faire

Sans autorisation écrite préalable de Flavia Dessignori :

Transmettre, partager, prêter, revendre, louer ou céder les documents à des tiers, à titre gratuit ou onéreux
Publier tout ou partie des contenus sur un site, un réseau social, un forum, une messagerie de groupe, un espace de stockage partagé ou toute autre plateforme accessible à des tiers
Communiquer vos identifiants d'accès à l'espace de formation ou à l'application Cohérence de l'Arbre
Utiliser les contenus pour enseigner, former, animer un atelier ou accompagner des tiers, à titre gratuit ou onéreux
Reproduire, modifier, adapter, traduire ou intégrer tout ou partie des contenus dans un support qui vous serait propre
Faire usage de la marque LiTaVe®, sous quelque forme que ce soit

Article 4 — Sur l'enseignement

Suivre ce parcours ne vous autorise pas à l'enseigner.

Il ne donne lieu à la délivrance d'aucun diplôme, titre ou qualification professionnelle reconnus, et ne confère aucun droit à exercer une activité réglementée ni à vous prévaloir d'une quelconque affiliation à GEOBIOSMOSE.

Si vous êtes praticien et que vous souhaitez transmettre ces contenus dans votre propre pratique, écrivez-moi : des conditions particulières peuvent être envisagées.

Article 5 — Manquement

Tout manquement aux présentes dispositions entraîne la résiliation immédiate de la licence et la suspension des accès, sans remboursement.

Il est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant, la contrefaçon étant sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 6 — Bon sens

Si vous avez un doute sur ce que vous pouvez faire, écrivez-moi à geobiosmose83@gmail.com. Une question posée vaut toujours mieux qu'une supposition.

GEOBIOSMOSE — Flavia Dessignori Licence d'usage en vigueur au 01/09/2026.